3. propriété des pièces – toutes les pièces restent à tout moment la pleine propriété de julia bajanova. l’emprunteur est responsable des pièces dès leur remise et jusqu’à leur retour à julia bajanova.

b. livraison de l'objet

veuillez noter que de nombreuses demandes doivent être traitées, ce qui limite nos capacités. nous vous prions donc de bien vouloir respecter les dispositions suivantes :

pour les enlèvements et retours organisés par l’emprunteur :
l’emprunteur est responsable de la coordination directe avec le prêteur pour l’enlèvement et le retour des pièces. merci de prévoir et de confirmer ces démarches avec nous en amont.

pour les enlèvements et retours par transporteur (dhl/ups/fedex ou similaire) :

1. retour dans les délais – il est impératif que tous les objets soient retournés dans un délai de dix (10) jours ouvrables

au sein de l’UE, ou de quatorze (14) jours ouvrables à l’échelle internationale, suivant la fin du projet ou de la production. ce délai se réfère à la date de réception par le prêteur.
en cas de non-respect, des frais peuvent être appliqués à la discrétion du prêteur, conformément à la section e.

2. suivi d’expédition – pour tout retour, l’emprunteur s’engage à utiliser un service postal assuré et traçable (tel que dhl express ou équivalent), et à transmettre au prêteur un numéro de suivi valide immédiatement après l’expédition.

3. documentation douanière pour les retours hors ue – en cas de retour depuis un pays hors union européenne, l’emprunteur doit joindre à l’envoi les

documents douaniers nécessaires (par exemple une « pull letter » et une « facture pro forma de retour »). le prêteur reste à disposition pour toute assistance à ce sujet.
il est dans l’intérêt des deux parties d’éviter que les pièces soient retenues en douane ; une documentation incomplète pourrait entraîner des blocages et d’éventuels frais douaniers supplémentaires – à la charge exclusive de l’emprunteur. en conséquence, l’emprunteur s’engage à rembourser intégralement tous frais douaniers occasionnés par une documentation insuffisante lors du retour.

le prêteur fournira, en temps utile, les justificatifs nécessaires pour le remboursement de ces frais. par ailleurs, dans certains cas de blocage en douane, julia bajanova pourrait être tenue de se présenter physiquement aux services douaniers pour la libération des pièces concernées.
il est donc vivement recommandé d’éviter toute situation menant à cette obligation.

4. frais d’expédition et remboursement – l’emprunteur est responsable de l’ensemble des frais d’expédition liés au prêt, y compris ceux relatifs au retour des pièces. il est recommandé que les envois initiaux soient gérés par le prêteur, dont l’expérience permet de sélectionner le service de messagerie le plus adapté aux spécificités régionales. si l’expédition est assurée par le prêteur, celle-ci ne pourra être effectuée qu’après remboursement préalable des frais d’envoi par l’emprunteur.

à titre indicatif :
– pour les destinations européennes :
  40-70€ (3 jours) ou 70-120€ (36h)
– pour les destinations aux états-unis :
  70-120€ (3 jours) ou 180€ (36h)
– pour l'asie de l'est et le pacifique :
  sur demande
– pour les autres destinations :
  sur demande